Plan Fanfare : Modalités 2024 en Hauts-de-France

Le plan fanfare 2024 sera ouvert sous peu.

Il est important de noter que pour les associations situées en Hauts-de-France, les modalités de dépôt changent.

Il faudra désormais passer par le site national https://www.culture.gouv.fr/Demarches-en-ligne/Par-type-de-demarche/Appels-a-projets-candidatures/Plan-fanfare et la plateforme "Mes Démarches Simplifiées"

Quel est l'impact ?

• il faudra disposer d'un SIRET ==> le CPMA* est à votre disposition pour vous aider dans cette démarche (contact@planfanfares-hautsdefrance.fr)

• les délais restent de rigueur

• le formulaire pourra être enregistré en brouillon et rempli au fur et à mesure

Un webinaire d'échange et de présentation des orientations de la DRAC Hauts-de-France, avec le concours du CPMA*, est prévu en janvier (modalités à venir)

*Le CPMA - Collectif pour la Pratique Musicale en Amateur - est constitué des fédérations musicales régionales : CFBF Hauts-de-France, CMF Hauts-de-France, FRSM Hauts-de-France, UFEM Hauts-de-France

Lancement de la phase de versement

Information au 13/10/2023

Hormis quelques exceptions prévenues individuellement, les fonds sont disponibles.

Pour bénéficier de votre versement, merci de vous rendre sur la page des attributions 2023 et suivre la procédure, notamment en

• prenant en compte le kit de communication

• signant la convention et la renvoyer par mail à votre fédération gestionnaire

Retard dans le versement des subventions

Les fédérations ont déposé les dossiers plan fanfare courant août mais les fonds ne leur sont pas encore parvenus et ne peuvent donc pas être reversés.

Nous suivons le dossier au jour le jour, sans réelle maîtrise du processus administratif.

En conséquence, les versements initialement prévus pour fin septembre sont de facto retardés.

Nous avons bien conscience de l'impact que ce décalage peut avoir sur les projets et nous vous invitons à nous remonter les difficultés à contact@planfanfares-hautsdefrance.fr